Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORYNE FRANCE
Monsieur Paul, Joseph, Alfred DEBOVE, 115, route d'Etaples, ATTIN, 62170 MONTREUIL SUR MER. Madame Paul DEBOVE, née Thérèse SUEUR, 115, route d'Etaples, ATTIN, 62170 MONTREUIL SUR MER.

Numéro de dépôt :
1216272
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1992
ORYNE FRANCE de Paul

Présentation de la marque ORYNE FRANCE

Déposée le 21 octobre 1982 par monsieur Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORYNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque ORYNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORYNE FRANCE est expirée depuis le 21 octobre 1992.

Paul a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CLOS DES GRAVES , COCOSTORE , " MAS DU PITCHOUN " , LE P'TIT MIMI , ICONEXT , MANERGIE SERVICES , OUI , NAPHKA


Monsieur Paul, Joseph, Alfred DEBOVE, 115, route d'Etaples, ATTIN, 62170 MONTREUIL SUR MER. Madame Paul DEBOVE, née Thérèse SUEUR, 115, route d'Etaples, ATTIN, 62170 MONTREUIL SUR MER. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Articles en matières plastiques pures et contenant des charges comportant des indications et des décorations en surface ou incluse, notamment des articles funéraires.